Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
APEROCHOCOLATE
FRANCE MARION, SARL
Numéro de dépôt :
4130970
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque APEROCHOCOLATE
Déposée par voie électronique le 3 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « APEROCHOCOLATE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE MARION domicilié(e) Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 416 884 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE MARION, SARL - Zone Artisanale - 04700 - ORAISON - France - SIREN 389416884
CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 31 mars 2020 - Rejet total n°783969 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-31
Confitures ; fruits secs et fruits confits ;
Chocolat et produits contenant du chocolat ou du cacao, articles de confiserie, dragées ; pain et préparations faites de céréales ; miel ; confiserie constituée de noisettes ou d'amandes enrobées de chocolat ; pâtes d'amandes ; biscuits, bonbons, notamment caramel, pralines, sucreries, notamment gommes, gâteaux, gaufres, glaces alimentaires, pâtisserie, pâtes de fruits, sel ;
Boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques contenant du chocolat ou du cacao.
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